Mettre en conformité votre système d’assainissement et assurer sa mise aux normes est nécessaire lorsque celui là est peut causer la pollution de l’environnement, u n danger sur la santé ou si son installation est incomplète.
Suite aux pollutions fréquentes et aux mauvais entretiens de quelques installations d’assainissements, les communes ont mis en place le SPANC. C’est le service qui va assurer le diagnostic pour la mise en conformité aux normes des systèmes d’assainissement. Pour réaliser ce diagnostic contactez le SPANC qui est le seul organisme qui peut réaliser le contrôle de votre système d’assainissement.
ATSE, en est le meilleur exemple, la société agréée par le SPANC, est aujourd’hui très proche de chez vous pour assurer une prise en charge rapide et dans les normes.
Le propriétaire assure les travaux de la mise en conformité :
Pour éviter ce genre de problème il y a des entretiens nécessaires pour maintenir le bon fonctionnement de votre système d’assainissement. La vidange ou l’épuration doit être à la charge du propriétaire.
Il est vrai que le rapport de mise en conformité doit être réalisé exclusivement par le SPANC, sauf et pour vous faire gagner du temps ces opérations d’entretien peuvent être réalisées par des sociétés agréées.
Il est vrai que le propriétaire peut dans ce cas demander la prise en charge de la commune, qui peut toujours refuser puisque cela n’est pas une obligation. Si par contre elle accepte, le propriétaire dans ce cas payera un montant qu’il trouvera sur sa facture d’eau.
ATSE, est votre société qui mettra à votre disposition les compétences de ses experts capables de réaliser tout cela dans les meilleurs délais.
La mise en conformité aux normes:
Suite à une visite de contrôle, qu’elle soit effectuée par le SPANC ou une société agréée, vous aurez un diagnostic qui contient les travaux nécessaires à réaliser pour mettre le service d’assainissement en conformité aux normes.
Suite à la réception du rapport de contrôle, les travaux nécessaires doivent être assurés sous un délai qui ne dépasse les quatre ans à compter de la date de la signature du contrat de la vente.
L’état a fait en sorte que des aides financières peuvent être envisagées sous conditions pour faciliter au propriétaire d’effectuer es travaux. Vous pouvez bénéficier d’un pré sans intérêt, d’une subvention de l’état pu de quelques travaux sans payer la TVA.
ATSE, contribue aussi à ces aides et vous propose ces travaux indispensables à des pris compétitifs tout en gardant l’efficacité du travail réalisé.
Le diagnostic de la mise en conformité aux normes :
Dans le cas de vente d’un bien immobilier doté d’un système d’assainissement non collectif, le propriétaire est demandé de fournir à l’acheteur un rapport sous forme de diagnostic fournie par le SPANC. Il faut vérifier que ce document ne dépasse pas les trois ans, sinon demander un nouveau.
Dans le cas d’un rapport non-conforme aux normes des systèmes d’assainissement, l’acheteur sera demandé à effectuer les travaux dans un délai qui ne dépasse pas les quatre ans. Puisque l’acquéreur était informé par l’état du système d’assainissement, il pourra ainsi négocier le prix du bien selon les travaux à réalisés.
Si une vente est réalisé sans le rapport, et que finalement l’acheteur détecte une non-conformité il pourra soit annuler l’achat soit demander une baisse du prix du bien à acquérir.
ATSE, est une société de renommée, capable de réaliser les travaux d’assainissement avec des connaissances très avancées.
Les sanctions possibles dans le cas du non-respect :
Une fois les délais des quatre ans passés, ou suite à la déclaration de réalisation des travaux, une contre-visite est organisée. Si le contrôleur détecte un non-respect de la part du propriétaire, ce dernier pourra avoir une amende du la même valeur des travaux et même un peu plus, qu’il devra payer au SPANC.
Dans le cas du non-respect des traveaux demandés dans le rapport de mise en conformité, ce qui cause la pollution de l’eau, le propriétaire sera demandé à payer un montant qui pourra atteindre les 75000€ et il pourra risquer une peine de prison.
ATSE, facilite les procédures de réalisation des travaux, et met à votre disposition des équipes de compétent mais aussi un matériel performant. Comme ça vous n’avez plus à prendre ce risque, vous avez les meilleures alternatives.
Obligation de raccordement au tout-à-l’égout :
Il faut toujours prendre en considération que la mairie de la commune a le droit de demander d’effectuer un raccordement au tout tout-à-l’égout. Suite à la mise en place d’un système d’assainissement non-collectif, le propriétaire risque une obligation de raccordement sous un délai de deux ans.
Il faut aussi savoir que les systèmes d’assainissement individuel ou non-collectif peuvent avoir plusieurs dégâts sur l’environnement mais aussi sur la santé publique. C’est pour cela qu’il est toujours préférable d’assurer un raccordement au système d’assainissement collectif.
Pour assures la mise en conformité aux normes du SPANC, et pour éviter les risques, que vous soyez propriétaire ou acheteur, demandez les services d’une société comme ATSE. N’hésitez pas à prendre contact avec nous pour recevoir les techniciens chez vous. Ces derniers se déplaceront gratuitement pour vous donner les meilleurs conseils personnalisés, ainsi qu’un devis détaillé, gratuitement et sans engagement de votre part.
Une fois pris en charge, ATSE, vous garantie les meilleures résultats ainsi qu’une meilleure durée de vie de votre système d’assainissement qu’il soit collectif ou non-collectif.
